Cabinet JBA
Mentions légales
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne]
1. Éditeur du site
Le site www.cabinetjba.fr est édité par :
- Raison sociale : Cabinet JBA [À COMPLÉTER : dénomination exacte]
- Forme juridique : [EI, SARL, SAS… + capital social le cas échéant]
- SIRET : [À COMPLÉTER]
- RCS / RM : [le cas échéant]
- N° TVA intracommunautaire : [le cas échéant]
- Adresse : 6, rue Nicolas Chuquet, 75017 Paris [À VÉRIFIER : adresse du siège]
- E-mail : contact@cabinetjba.fr
- Téléphone : 01 42 67 95 15
- Inscription à l'Ordre des experts-comptables : région Paris Île-de-France, n° [À COMPLÉTER]
- Commissaire aux comptes : inscrit auprès de la Compagnie régionale de [À VÉRIFIER]
2. Directeur de la publication
Joé Bendavid, en qualité de [À COMPLÉTER : gérant, président…].
3. Hébergement
- Hébergeur du site : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.cloudflare.com)
- Nom de domaine enregistré auprès de : [registraire : OVH, Wix, Hostinger…]
4. Conception du site
Site conçu et réalisé par lyia.io (www.lyia.io).
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, illustrations) est la propriété du Cabinet JBA, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Données personnelles
Responsable du traitement
Cabinet JBA, contact@cabinetjba.fr.
Données collectées
Via le formulaire de contact : nom, société (facultatif), e-mail, téléphone (facultatif), besoin et message.
Finalité et base légale
Répondre à votre demande et vous recontacter à ce sujet, sur la base de votre consentement. Les messages sont transmis par e-mail via un prestataire d'envoi (Resend), sous-traitant qui n'utilise pas ces données pour son propre compte. Aucune donnée n'est vendue ni cédée.
Durée de conservation
3 ans à compter du dernier échange.
Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité : écrivez à contact@cabinetjba.fr. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).
7. Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire, de mesure d'audience ou de profilage. Le site utilise uniquement des polices installées sur votre appareil.
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français.